2 résultats pour "détaillé"
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Plan détaillé : Cass. , Ass plén, 29 mars 1991, 89-15.231, Publié au bulletin
Plan détaillé : Cass. , Ass plén, 29 mars 1991, 89-15.231, Publié au bulletin Cet arrêt rendu en assemblée plénière le 29 mars 1991 porte sur la responsabilité générale du fait d’autrui. En l’espèce, un individu atteint d’un handicap mental résidant dans un centre éducatif spécialisé administré par une association a provoqué un incendie dans une forêt. Les propriétaires du terrain endommagé cherchent à obtenir des réparations de l'association gérant le centre de résidence de la personne...
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Dans le cadre de la fermeture du lycée professionnel vous vous mobilisez en détaillant dans votre lettre le soutien auprès de l'équipe pédagogique et vous montrerez votre mobilisation afin de préserver le lycée. Faire une lettre d'une quinzaine de lignes.
Dans le cadre de la fermeture du lycée professionnel vous vous mobilisez en détaillant dans votre lettre le soutien auprès de l'équipe pédagogique et vous montrerez votre mobilisation afin de préserver le lycée. Faire une lettre d'une quinzaine de lignes. À M. Combe, Proviseur du LEP Claude Samyn. M. le Proviseur Le 30 juin 2007, vous avez décidé la fermeture du lycée professionnel Claude Samyn de Briançon que vous dirigiez depuis deux ans. Je sais bien que cette décision n'est pas que la vôtre...